Mentions Légales

Éditeur du site

Société : Pause Macarons
Adresse postale : 2 Avenue de la Rouquette, Flourens 31130
Téléphone : +33 6 64 91 10 89
Adresse électronique (Courriel) : nathalie@pause-macarons.fr
Immatriculée au RCS sous SIREN :
SIRET :
Code APE :
Capital social :
Numéro individuel d’identification à la TVA :
Directeur de la publication : Nathalie BERTRAND
Responsable légal : Nathalie BERTRAND

Réalisation du site & Hébergement

Société : MATTHIEU DELMAS GRAPHISTE FREELANCE
Adresse web : www.matthieudelmas.com
Adresse postale : 5 allée des pins, SAINTE-FOY-D’AIGREFEUILLE 31570
Téléphone : +33 6 50 18 24 48
Adresse électronique (Courriel) : matthdelmas@gmail.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 848876561
SIRET : 84887656100012
Code APE : 7410Z
Responsable légal : Matthieu DELMAS

Crédits photos

Unsplash.com
Nathalie BERTRAND
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Droits d'auteur - Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société PAUSE MACARONS ou de tiers ayant autorisé PAUSE MACARONS à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

PAUSE MACARONS décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.
PAUSE MACARONS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Accès au site

L’utilisateur du site https://pause-macarons.fr/ reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

PAUSE MACARONS ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

Liens Hypertextes

Le site https://pause-macarons.fr/ autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :

D’autorisation du directeur de la publication du site
De ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site maison-caffet.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
De mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

PAUSE MACARONS décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers https://pause-macarons.fr/.
PAUSE MACARONS se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société PAUSE MACARONS.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-moi par e-mail à : nathalie@pause-macarons.fr

Plus d’information : Politique de confidentialité.

Conditions générales de vente

PAUSE MACARONS met en ligne des conditions générales de vente qui ont pour but de compléter les présentes mentions légales afin, d’une part, d’informer ses clients sur les caractéristiques des produits et services commercialisés sur son site internet, son application et dans ses points de vente et, d’autre part, de définir les droits et obligations des Parties relativement à la vente des produits et services par la Société au Client sur le Site ou l’Application.
Plus d’informations : Conditions Générales de Vente.

Copyright

Tous droits réservés © PAUSE MACARONS.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés © PAUSE MACARONS.